Conditions d'utilisation REHAU Logiciel de calepinage

Clause de non-responsabilité

Toutes les informations contenues dans ce site Internet / logiciel sont protégées par droits d'auteur et ne doivent pas être utilisées sans l'accord des ayants- droits. Ces droits sont réservés et couvrent en particulier la traduction, la réimpression, la réutilisation des illustrations, la radiodiffusion, la reproduction des moyens photomécaniques ou similaires et l’enregistrement dans des systèmes de traitement de données.
Contact : E-mail: info@rehau.com

Protection des données :

Toutes les données saisies et traitées par l'utilisateur de ce site Internet / logiciel font l’objet d’un traitement confidentiel, conformément aux dispositions juridiques en vigueur relatives à la protection des données. Ces données ne seront utilisées que pour le traitement des demandes et transmises uniquement par l'utilisateur à un tiers identifié dans le cadre de l'utilisation de ce site Internet / logiciel. Les données ne sont en aucun cas transmises à un tiers.

Prise en compte des conditions d'utilisation dans les commandes :

Ces conditions d'utilisation s'appliquent également aux commandes qui puissent être passées selon les résultats obtenus sur le site Internet / logiciel entrainant un accord explicit de l’utilisateur.

Clause de non-responsabilité :

Le site Internet / logiciel est mis gratuitement à disposition par les éditeurs. Les éditeurs déclinent toute responsabilité quant à la mise-à-jour, l'exactitude, les formules de calcul, les résultats des calculs, l'exhaustivité ou pour la qualité des informations fournies.

L’utilisation de ce logiciel n’engendre pas de relations contractuelles entre les parties. La responsabilité des éditeurs et les auteurs pour tous dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation des informations fournies ou par des informations erronées ou incomplètes, sont systématiquement exclus ; à conditions des les éditeurs et les auteurs aient agis intentionnellement ou de par négligence évidente. Les éditeurs se réservent expressément le droit de modifier et/ou de compléter sans préavis en tout ou en parti le contenu du site/logiciel, ou d'en cesser temporairement ou définitivement l’accès. Par la publication, les désignations utilisées ne sont plus soumis aux droits d’auteur.

Si une référence citée ou un lien informatique sont directement ou indirectement hors du domaine de la responsabilité des éditeurs/auteurs, ces derniers ne peuvent être tenus pour responsables qu’au plus s'ils avaient connaissance des contenus et s’il était techniquement et raisonnablement possible d'empêcher l'utilisation de contenus illégaux. Pour tout autre contenu et en particulier pour les dommages engendrés par l'utilisation ou la non-utilisation de telles informations, le seul responsable est le fournisseur de ces pages et non pas à celui qui renvoie seulement à ladite publication via des liens. Cette clause de non responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet de cette page. Dès lors qu’une partie, ou des formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou incomplètement être conformes aux dispositions juridiques, aucune des autres parties de ce document n'en serait touchée, ni dans son contenu, ni dans sa validité. 

Suggestion

Le site demandé est également disponible dans votre pays. Souhaitez vous être redirigé vers le site concerné ?