Bienvenue sur notre site Web. REHAU est enchanté de votre visite sur son site Web et de votre intérêt envers son entreprise et ses produits. Ci-dessous, vous trouverez des avis juridiques concernant l’utilisation de l’information que nous affichons pour vous sur Internet.
I. Ententes relatives à l’utilisation de notre site Web
L’information et les recommandations fournies sur ce site Web (ci-après appelées l’information sont offertes de bonne foi et sont exactes, au meilleur de nos connaissances. Nous tentons toujours de réviser l’information pour qu’elle soit à jour et exacte lorsque vous la consultez. Toutefois, le Groupe REHAU (ci-après appelé l’entreprise, en aucun cas, n’a l’obligation de mettre à jour ou de corriger l’information publiée sur ses sites Web. De plus, l’entreprise se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites Web en tout temps, sans avis préalable. Aucune assurance ou garantie n’est fournie quant à l’exhaustivité ou l’exactitude de cette information.
L’entreprise n’est aucunement responsable des pertes pouvant résulter de l’utilisation de cette information, de la confiance accordée à l’information ou de l’usage de tout produit en lien avec cette information ou à cause de cette information.
Cette information ne doit pas être interprétée comme étant une recommandation d’utiliser de l’information, des produits, des processus, de l’équipement ou des formulations. De plus, toutes garanties, expresses ou tacites, concernant la qualité marchande et la convenance à certains usages ou la non violation des lois sont exclues. L’entreprise n’offre aucune assurance ou garantie expresse ou tacite que l’utilisation de cette information n’enfreint aucun brevet, droit d’auteur ou marque de commerce.
L’information ne peut pas être interprétée comme étant des formulations pouvant être en conflit avec tout brevet, droit d’auteur ou marque de commerce.
II. Propriété intellectuelle
Droits d’auteur
Toute l’information figurant sur ce site Web est la propriété de l’entreprise et est sujette à des droits d’auteur applicables au moment de sa parution publique sur le site Web. Des copies de la documentation figurant sur ce site Web peuvent être faites seulement à des fins d’information et d’une utilisation privée exclusivement.
Marques
Dans la mesure où cela n’est pas énoncé autrement ou de manière claire et tangible, dans les circonstances particulières, toutes les raisons sociales, les logos, les produits enregistrés et les marques de commerce (désignées par ®, MD , ™ ou MC ) sur nos sites Internet sont la propriété de l’entreprise. Ils peuvent être utilisés seulement avec l’autorisation de l’entreprise.
Obligation de l’utilisateur
Tous les utilisateurs des pages sur Internet qui fournissent de l’information à l’entreprise, accordent de ce fait à l’entreprise des droits de transfert inconditionnels relativement à ladite information et autorisent l’entreprise à utiliser cette information à sa propre discrétion. L’information fournie par les utilisateurs n’est pas considérée comme étant confidentielle. Toute information fournie par les utilisateurs doit être clairement compréhensible, ne doit enfreindre aucune loi applicable et ne doit nuire aucunement à l’entreprise ou à des tiers.
Liens hypertextes
En aucun cas, l’entreprise sera responsable du contenu des sites Web pour lesquels des liens sont proposés. Ces liens sont fournis sous forme de service aux utilisateurs des sites Web de l’entreprise. Le contenu de ces sites n’est pas expressément adopté par l’entreprise comme étant son propre contenu.
Loi applicable
À moins d’indication contraire aux présentes, ce site Web est géré et exploité conformément aux lois américaines et canadiennes et est conçu pour être utilisé par les résidents des États-Unis et du Canada.
Contact
REHAU Incorporated
Attn: Legal Department
1501 Edwards Ferry Rd., NE
Leesburg, VA 20176